Suite aux annonces du Président de la République, nous vous confirmons que le « confinement n°3 » n’interdit pas les rassemblements cultuels qui restent possibles dans les modalités habituelles :
- ✅ Attestation dérogatoire de déplacement (version pdf, version numérique),
- ✅ Gestes barrières,
- ✅ Espacement des places assises.
Vous trouverez un rappel de ces mesures sur notre site web. Le Premier Ministre doit intervenir ce soir pour des annonces plus précises. En cas de changement pour les cultes et d’informations complémentaires, nous ne manquerons pas de communiquer.
- La limite des 10km mentionnée par le premier ministre ne concerne pas les activités cultuelles, mais la distance de votre domicile à partir de laquelle une attestation est demandée. Il est possible de se rendre dans un lieu de culte UNIQUEMENT dans le département de résidence. Pour les personnes résidant aux frontières d’un département, une tolérance de 30 kms au-delà de leur domicile est acceptée, même en dehors de leur département (source).
- Les assemblées générales et autres réunions statutaires peuvent être reportées ou organisées à distance, ce que nous recommandons en raison de la situation sanitaire. Le décret du 9 mars prolonge la possibilité de les organiser par voie dématérialisée jusqu’au 31 juillet (pour en savoir plus, consultez en particulier le second schéma).
- Les cérémonies cultuelles de mariage et de funérailles sont autorisées mais pas les rassemblements associés.
Dans le cadre de ce nouveau type de confinement, même si des restrictions existent dans le cadre de la protection de la santé publique, le droit des croyants de se rassembler dans les lieux de culte demeure protégé, le Conseil d’État ayant rappelé le caractère essentiel des rassemblements cultuels en tant que composante de la liberté de culte.